Marque expirée - Marque en non vigueur

V O L T A
VANDEMOORTELE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1493418
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2018

Présentation de la marque V O L T A

Déposée le 12 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V O L T A »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 30 rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2386787) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2386787) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque V O L T A est expirée depuis le 12 octobre 2018.

VANDEMOORTELE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'OR , EXCELLOR , SAVOUR'FRITE , CARRE VEGETAL , FLOREXCEL , ORELIA , RISSO Evolution Cuire et rôtir , EL-LEDHA , CARRE VEGETAL , BOUQUET D'OR


VANDEMOORTELE FRANCE Société anonyme - 30 rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2386787) - 92000 - France - SIREN 328024963


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2386787) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386787 - Publication au BOPI 2008-10-08

Renouvellement sans limitation n°2120568 - Publication au BOPI 1998-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 22 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65327 - Publication au BOPI 1992-07-22

Margarines et corps gras alimentaires