Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCEL
VANDEMOORTELE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1611825
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2020

Présentation de la marque EXCEL

Déposée le 28 août 1990 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 30 rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

La marque EXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCEL est expirée depuis le 28 août 2020.

VANDEMOORTELE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'OR , EXCELLOR , SAVOUR'FRITE , CARRE VEGETAL , FLOREXCEL , ORELIA , RISSO Evolution Cuire et rôtir , EL-LEDHA , CARRE VEGETAL , BOUQUET D'OR


VANDEMOORTELE FRANCE, Société anonyme - 30 rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 328024963


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2000 n°2172871 - Publication au BOPI 2000-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 30 août 2010 n°2449459 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-08-30

Produits agricoles et horticoles, grains, farines, viandes, poissons, volaille et oeufs, gibier à l'état frais;conserves alimentaires, salaisons;beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, en particulier de la margarine;légumes et fruits frais et secs, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacao, sucre, miel, confitures;denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés;vinaigres, sels, condiments, levures, glaces à rafraichir;vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers;eaux minérales et gazeuses;limonades, sirops, articles d'épicerie;chandelles, bougies, veilleuses et mêches, insecticides;substances alimentaires pour les animaux; produits alimentaires non compris dans d'autres classes.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.