Déposée le 28 août 1990 par la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANDEMOORTELE FRANCE domicilié(e) 30 rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
La marque EXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VANDEMOORTELE FRANCE, Société anonyme - 30 rue des Peupliers - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 328024963
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2000 n°2172871 - Publication au BOPI 2000-05-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Renouvellement sans limitation le 30 août 2010 n°2449459 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-08-30
Produits agricoles et horticoles, grains, farines, viandes, poissons, volaille et oeufs, gibier à l'état frais;conserves alimentaires, salaisons;beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, en particulier de la margarine;légumes et fruits frais et secs, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacao, sucre, miel, confitures;denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés;vinaigres, sels, condiments, levures, glaces à rafraichir;vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers;eaux minérales et gazeuses;limonades, sirops, articles d'épicerie;chandelles, bougies, veilleuses et mêches, insecticides;substances alimentaires pour les animaux; produits alimentaires non compris dans d'autres classes.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EXCEL"