Marque expirée - Marque en non vigueur
VAN H.
Numéro de dépôt :
3412231
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/02/2016
Présentation de la marque VAN H.
Déposée le 24 février 2006 par monsieur VAN HERREWEGE wilhelm cyril christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VAN H. »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAN H. est expirée depuis le 24 février 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13