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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS
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TREFLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TREFLE
VAN CLEEF & ARPELS S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3081931
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2031

Présentation de la marque TREFLE

Déposée le 9 février 2001 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS domicilié(e) 8 route des Biches, 1752 VILARS-SUR-GLANE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS - France.

La marque TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TREFLE arrivera à expiration en date du 9 février 2031.

VAN CLEEF & ARPELS a également déposé les autres marques suivantes : FIRST CLASS , "LA COLLECTION"VAN CLEEF & ARPELS , FIRST , LA COLLECTION VAN CLEEF ARPELS PARIS , MYSTERIEUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VAN CLEEF & ARPELS , MISS ARPELS , SIGNATURE BY VC & A


VAN CLEEF & ARPELS S.A., Société anonyme de droit suisse - 8 route des Biches, 1752 VILARS-SUR-GLANE - Suisse


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2461007 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2020 n°2765239 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; colliers (bijouterie) ; chaînes en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; boucles d'oreille ; bagues (bijouterie) ; pendentifs (bijouterie) ; bracelets de chevilles (bijouterie) ; montres ; bracelets de montres ; pendules ; boutons de manchette (bijouterie) ; clous et fermoirs en métaux précieux ; parures pour les cheveux (bijouterie) ; boîtes, urnes et coffrets en métaux précieux ; boucles en métaux précieux ; bracelets (bijouterie) ; pinces à billets en métaux précieux ; clés et porte-clés en métaux précieux.