Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUEL
VAMO-EXCEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3120542
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2011

Présentation de la marque NATUEL

Déposée le 12 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque NATUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUEL est expirée depuis le 12 septembre 2011.

VAMO-EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR LA FORME , BELMA , LE FEUILLETE , REDDY, UNE HUILE POUR ETRE BIEN , LEGEFORME , FRILEGE , RODA FINESSE , EVOLU 4 , VOLTA , QUATUOR


VAMO-EXCEL, société anonyme - 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France - SIREN 328024963


APPLIMA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Huiles et graisses comestibles. Pâtisseries ; produits de viennoiserie ; biscuits ; farines et préparations faites de céréales ; pains ; levure ; poudres pour faire lever ; pâtes et poudres pour la fabrication de pains, de pâtisseries, de biscuits, de viennoiseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.