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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL
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FORMALIGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMALIGNE
VAMO-EXCEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93460412
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2013

Présentation de la marque FORMALIGNE

Déposée le 19 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMALIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2235125) - 92000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2235125) - 75116 - France.

La marque FORMALIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMALIGNE est expirée depuis le 19 mars 2013.

VAMO-EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : BELMA , LE FEUILLETE , REDDY, UNE HUILE POUR ETRE BIEN , LEGEFORME , FRILEGE , RODA FINESSE , EVOLU 4 , VOLTA , QUATUOR , OPAL


VAMO-EXCEL, Société anonyme - 30, rue des Peupliers,92000 NANTERRE (dossier no 2235125) - 92000 - France


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2235125) - 75116 - France


Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251841 - Publication au BOPI 1998-03-16

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2003 n°2235125 - Publication au BOPI 2003-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.