CUISINE ET PATISSERIE GOURMANDE GOUT ET TRADITION
Présentation de la marque CUISINE ET PATISSERIE GOURMANDE GOUT ET TRADITION
Déposée le 29 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINE ET PATISSERIE GOURMANDE GOUT ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUISINE ET PATISSERIE GOURMANDE GOUT ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINE ET PATISSERIE GOURMANDE GOUT ET TRADITION est expirée depuis le 29 mars 2013.
VAMO-EXCEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2003 n°2235127 - Publication au BOPI 2003-01-17
Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°233914 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251841 - Publication au BOPI 1998-03-16
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03