Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio Viennoiseries
VAMO-EXCEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3190065
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012
Bio Viennoiseries de VAMO-EXCEL

Présentation de la marque Bio Viennoiseries

Déposée le 22 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bio Viennoiseries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAMO-EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers, ,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Bio Viennoiseries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Viennoiseries est expirée depuis le 22 octobre 2012.

VAMO-EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR LA FORME , BELMA , LE FEUILLETE , REDDY, UNE HUILE POUR ETRE BIEN , LEGEFORME , FRILEGE , RODA FINESSE , EVOLU 4 , VOLTA , QUATUOR


VAMO-EXCEL, société anonyme - 30, rue des Peupliers, ,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 328024963


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518303 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Margarines biologiques et autres graisses comestibles biologiques. Biscuits, viennoiseries, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.