SCINTILLA
Présentation de la marque SCINTILLA
Déposée le 4 mars 1980 par VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCINTILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCINTILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SCINTILLA est expirée depuis le 4 mars 1990.
VALTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039
Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52640 - Publication au BOPI 1991-04-04
Inscription - Changement de denomination n°121344 - Publication au BOPI