Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCINTILLA
VALTON

Numéro de dépôt :
1125875
Date de dépôt :
04/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCINTILLA

Déposée le 4 mars 1980 par VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCINTILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALTON, domicilié(e) société anonyme, 15, rue du Lieutenant Pierre Murard, à TROYES (Aube). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SCINTILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCINTILLA est expirée depuis le 4 mars 1990.

VALTON a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPER , PETIT NAVIRE , PETIT BATEAU , AMIRAL , BATEAULASTIC , (Marque figurative) , BARQUITO , PETIT BATEAU LA CELEBRE PETITE CULOTTE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU


VALTON - société anonyme, 15, rue du Lieutenant Pierre Murard, à TROYES (Aube). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039

Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52640 - Publication au BOPI 1991-04-04

Inscription - Changement de denomination n°121344 - Publication au BOPI

Lingerie de ménage.Articles de bonneterie et lingerie de corps.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.