Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATEAU SPORT
Numéro de dépôt :
1045146
Date de dépôt :
24/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BATEAU SPORT
Déposée le 24 mars 1978 par VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATEAU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATEAU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BATEAU SPORT est expirée depuis le 24 mars 1988.
VALTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044