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Marques déposées par la société valsan muhammad
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RAYON DE SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAYON DE SOLEIL
valsan muhammad

Numéro de dépôt :
3262830
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2023
RAYON DE SOLEIL de valsan muhammad

Présentation de la marque RAYON DE SOLEIL

Déposée le 8 décembre 2003 par la société valsan muhammad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYON DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société valsan muhammad domicilié(e) la Forgeotte - 21700 - SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 133 204 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. valsan muhammad domicilié(e) la Forgeotte - 21700 - SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX - France.

La marque RAYON DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAYON DE SOLEIL est expirée depuis le 8 décembre 2023.

valsan muhammad a également déposé les autres marques suivantes : APITONIC , Etudes Traditionnelles , L'ABEILLIER


valsan muhammad - la Forgeotte - 21700 - SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX - France - SIREN 450133204


M. valsan muhammad - la Forgeotte - 21700 - SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2014 n°2559821 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-06-02

Miel – propolis. Pollen (matière 1ere brute. Cire ( " ).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.