Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALRHONA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99783408
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2019

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14.16.18 Avenue du Président Roosevelt,26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2397416) - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2397416) - 78220 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783408.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 mars 2019.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA Société par actions simplifiée - 14.16.18 Avenue du Président Roosevelt,26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2397416) - 26600 - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2397416) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397416 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Cacao, chocolat, café, produits de chocolaterie et de confiserie.