(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643607.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2021.
VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190903 - Publication au BOPI 2001-01-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2011 n°2460624 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-20