Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PLANETE DE PAQUES
VALRHONA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93457519
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2023

Présentation de la marque LA PLANETE DE PAQUES

Déposée le 26 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PLANETE DE PAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14. 16. 18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LA PLANETE DE PAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PLANETE DE PAQUES est expirée depuis le 26 février 2023.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA, Société par actions simplifiée - 14. 16. 18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233414 - Publication au BOPI 2002-12-24

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516254 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir