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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALORIS
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DIVA SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA SUD
VALORIS, SARL

Numéro de dépôt :
3768484
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2020
DIVA SUD de VALORIS

Présentation de la marque DIVA SUD

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVA SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALORIS domicilié(e) 102 avenue de champs elysées - 75008 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 452 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe DIVA - SUBERBIE domicilié(e) 33-34 quai de bacalan - 33300 - bordeaux - France.

La marque DIVA SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA SUD est expirée depuis le 22 septembre 2020.

VALORIS a également déposé les autres marques suivantes : VALORIS , VALORIS , Uni Residence , DIVA EASTERN MEDITERRANEAN , DIVA ESPANA , EORNA , CERRIDWEN , RUMANTIC , PICKWICK , FOUN10 BAR


VALORIS, SARL - 102 avenue de champs elysées - 75008 - paris - France - SIREN 434452868


Christophe DIVA - SUBERBIE - 33-34 quai de bacalan - 33300 - bordeaux - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 14 juin 2011 - Concession de licence n°550833 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 24 avril 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°574602 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Ventes (Promotion des --) pour des tiers ; Vente au détail (Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la --).