DIVA NORD
Présentation de la marque DIVA NORD
Déposée par voie électronique le 22 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVA NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIVA NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA NORD est expirée depuis le 22 septembre 2020.
VALORIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 14 juin 2011 - Concession de licence n°550833 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Inscription le 14 juin 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°550832 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Inscription le 24 avril 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°574602 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24