Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALMONT CAVES DE PEYRELADE
VALMONT S.A.

Numéro de dépôt :
93476246
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque VALMONT CAVES DE PEYRELADE

Déposée le 13 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) VALMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALMONT CAVES DE PEYRELADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALMONT domicilié(e) Z.I. de la Prade "Les quatre Saisons", 12850 ONET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 075 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque VALMONT CAVES DE PEYRELADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALMONT CAVES DE PEYRELADE est expirée depuis le 13 juillet 2003.

VALMONT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONTAGNOL , PAÏSEC , VALMONT , SOLAMI , (Marque figurative) , CONCORDE , VALMONTE , DEEPCLEAN , VALMONT , Aïe Aïe Aïe... Le Goût !


VALMONT S.A. - Z.I. de la Prade "Les quatre Saisons", 12850 ONET LE CHATEAU - France - SIREN 572075885


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles