Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVAL
VALLOUREC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1644367
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2001

Présentation de la marque TRANSVAL

Déposée le 14 février 1991 par la Société Anonyme (SA) VALLOUREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALLOUREC domicilié(e) 130 rue de Silly, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul DESOLNEUX - France.

La marque TRANSVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVAL est expirée depuis le 14 février 2001.

VALLOUREC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSVAL , VALSOL , THE BEST IS OUR ONLY STANDARD , V-LINE , VALFIX , V VALLOUREC , ESCO , (Marque figurative) , VAM , VALLOUREC


VALLOUREC (Société Anonyme) - 130 rue de Silly, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Jean-Paul DESOLNEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); laminoirs, presses et perceuses