Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIVAL
Numéro de dépôt :
1623569
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2000
Présentation de la marque SPIVAL
Déposée le 24 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) VALLOUREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIVAL est expirée depuis le 24 octobre 2000.
VALLOUREC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14