Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
VALLOUREC, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3300082
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2024
Marque figurative de VALLOUREC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) VALLOUREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALLOUREC domicilié(e) 27 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 142 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALLOUREC TUBES, Département Propriété Industrielle domicilié(e) 27 avenue du Général Leclerc, Attention : Richard MARSOLAIS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300082.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 mai 2024.

VALLOUREC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSVAL , VALSOL , THE BEST IS OUR ONLY STANDARD , V-LINE , VALFIX , V VALLOUREC , ESCO , (Marque figurative) , VAM , VALLOUREC


VALLOUREC, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 27 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 552142200


VALLOUREC TUBES, Département Propriété Industrielle - 27 avenue du Général Leclerc, Attention : Richard MARSOLAIS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573654 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2014 n°2559462 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-05-26

Tubes et tuyaux métalliques et ébauches pour la fabrication de tubes et tuyaux métalliques ; tubes pour usinage de pièces ; tuyaux et tubes métalliques de toutes sortes et de toutes nuances d'aciers ou d'alliages métalliques, nus ou revêtus, soudés ou sans soudure, et notamment tubes de chauffage, tubes gaz, tubes pour le forage pétrolier et minier, tubes de cuvelage pour puits, tubes d'extraction d'hydrocarbures ou de fluides géothermiques, tubes pour l'industrie du pétrole et pour l'industrie chimique, tubes pour oléoducs et canalisations, tubes minces, tubes en acier inoxydables ou en aciers spéciaux, tubes en titane, tubes en alliages spéciaux, notamment en alliages à base de nickel ou de titane, tubes pour l'industrie mécanique et l'industrie thermique, tubes à ailettes, tubes pour la construction métallique, tubes pour le bâtiment et les travaux publics et notamment pieux métalliques pour les fondations, tubes pour la décoration, tubes métalliques pour meubles, tubes de chauffage central, tubes (parties constitutives) pour articles de gymnastique et de sport ; courbes et raccords tubulaires, joints d'accouplement de tubes, manchons de raccordement, colliers, brides ; bouteilles ou cartouches de gaz comprimé ou liquéfié et tubes ébauches pour de telles bouteilles et cartouches. Tubes pour circuits hydrauliques de machines ; entretoises tubulaires (parties de machines) ; bagues de roulement (parties de machines) ; tubes pour adoucisseurs d'eau (parties de machines), tubes pour conditionneurs d'air (parties de machines) ; tubes pour séchoirs d'air (parties de machines), tubes pour unités de dessalement de l'eau de mer (parties de machines), tubes pour purificateurs de l'eau (parties de machines), tubes pour refroidisseurs d'eau (parties de machines), tubes pour évaporateurs (parties de machines), tubes pour refroidisseurs de liquides (parties de machines), tubes pour chaudières et pour réacteurs nucléaires (parties de machines), tubes pour appareils pour la distillation (parties de machines), tubes (parties de machines) pour l'industrie de la pâte à papier, tubes (parties de machines) pour l'industrie alimentaire, tubes de chaudières (parties de machines), tubes de thermoplongeurs (parties de machines), tubes de pots d'échappements pour moteurs, tubes pour turbocompresseurs, tubes pour injecteurs et pour rampes d'injection pour moteurs. Parties constitutives d'extincteurs, notamment corps d'extincteurs, cartouches de gaz comprimé ou liquéfié pour extincteurs ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; équipements pour le contrôle non-destructif de produits métallurgiques, notamment des tubes. Tubes pour installations de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, tubes de chauffage, tubes réfractaires, tubes pour chaudières et pour centrales thermiques et nucléaires, tubes pour fours, tubes pour échangeurs thermiques ou pour condenseurs, tubes pour générateurs de vapeur, tubes pour installations d'adoucissement de l'eau, tubes pour installations de conditionnement d'air, tubes pour installations de séchage d'air, tubes pour installations de dessalement d'eau de mer, tubes pour installations de purification d'eau, tubes pour installations de refroidissement d'eau, tubes pour installations d'évaporation de liquides, tubes pour installations de refroidissement de liquides, tubes pour installations de distillation, tubes pour circuits de refroidissement et pour circuits de chauffage de véhicules, tubes pour installations destinées à chauffer l'eau des piscines, tubes de chaudières de chauffage, tubes pour installations de chauffage central, tubes pour parties constitutives de pompes de circulation de chauffage central, notamment chemises et rotors. Essieux ; berceaux pour moteur ; berceaux pour train avant ou arrière de véhicule automobile ; traverses pour essieux ; bras de suspension ; triangles de suspension ; barres anti-dévers ; tirants de suspension ou de liaison au sol ; pare-chocs, composants tubulaires d'absorption d'énergie en cas de chocs ; longerons de véhicules ; biellettes de direction ; cylindres de direction assistée ; arbres de transmission pour véhicules ; bagues pour roulements ; tubes et tuyaux pour véhicules et moteurs de véhicules terrestres, maritimes et aéronefs, et notamment tubes et tuyaux pour circuits hydrauliques, pour circuits de freinage, pour circuits de lubrification, pour réservoirs à essence, pour le recyclage de gaz d'échappement, pour turbocompresseurs, pour la direction, pour les suspensions, pour les trains avant et arrière, pour les appuis-tête ; pour les amortisseurs, pour les roulements, pour les arbres à cames, pour les cycles ; tubes pour fauteuils roulants pour malades. Télétransmission, notamment par ordinateur, de données, de messages et d'images pour la prise et le suivi de commandes en ligne. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; essais de laboratoire pour des tiers et travaux de modélisation ou de simulation par ordinateur pour des tiers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.