Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1791, LE GRAND MILLESIME DU CAMEMBERT
VALLEE S.A.

Numéro de dépôt :
93494236
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque 1791, LE GRAND MILLESIME DU CAMEMBERT

Déposée le 29 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1791, LE GRAND MILLESIME DU CAMEMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALLEE domicilié(e) Le Grand Béron, 14570 CLECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 750 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque 1791, LE GRAND MILLESIME DU CAMEMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1791, LE GRAND MILLESIME DU CAMEMBERT est expirée depuis le 29 novembre 2003.

VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : LA DESIRADE , VALLEE , V , LE ROI RICHARD , PARIS MADAME , PIERRE LANQUETOT , L'Envolée , TERROIR NORMAND , GROUPE VALLÉE , LE BERJOU


VALLEE S.A. - Le Grand Béron, 14570 CLECY - France - SIREN 336750013


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Fromages, notamment camemberts