Présentation de la marque VALFRANCE COOPÉRATIVE AGRICOLE
Déposée le 3 février 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VALFRANCE COOPÉRATIVE AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE domicilié(e) 19 avenue Georges Clémenceau, BP 50021 - 60302 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline domicilié(e) 19 avenue Georges Clémenceau, BP 50021 - 60302 - SENLIS - France.
La marque VALFRANCE COOPÉRATIVE AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245981.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALFRANCE, Société Coopérative Agricole - 19 avenue Georges Clémenceau, BP 50021 - 60302 - SENLIS - France - SIREN 775629033
VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline - 19 avenue Georges Clémenceau, BP 50021 - 60302 - SENLIS - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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