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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE
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BRIE PELLETS ENERGIE RENOUVELABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIE PELLETS ENERGIE RENOUVELABLE
VALFRANCE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3845275
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
BRIE PELLETS ENERGIE RENOUVELABLE de VALFRANCE

Présentation de la marque BRIE PELLETS ENERGIE RENOUVELABLE

Déposée le 8 juillet 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIE PELLETS ENERGIE RENOUVELABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VALFRANCE domicilié(e) 49, Avenue Georges Clémenceau BP 50021 - 60302 - SENLIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALFRANCE domicilié(e) 49, Avenue Georges Clémenceau BP 50021 - 60302 - SENLIS CEDEX - France.

La marque BRIE PELLETS ENERGIE RENOUVELABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 22 31 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIE PELLETS ENERGIE RENOUVELABLE est expirée depuis le 8 juillet 2021.

VALFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Energie VALFRANCE , EASI' NOV EXPERT PAR NATURE , e-Val , VALFRANCE Energie SAS , (Marque figurative) , VALFRANCE COOPÉRATIVE AGRICOLE , Qualiblé , EASI'NOV , E VAL , La qualité en quantité


VALFRANCE, Société Coopérative Agricole - 49, Avenue Georges Clémenceau BP 50021 - 60302 - SENLIS CEDEX - France - SIREN 775629033


VALFRANCE - 49, Avenue Georges Clémenceau BP 50021 - 60302 - SENLIS CEDEX - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; Copeaux de bois – sciure de bois ou de biomasse agricole sous forme de granulés biocombustibles ;

Copeaux de bois – sciure de bois ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; Paillage horticole (couverture de sol) à base de granulés de bois ou de biomasse végétale ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Regroupement et présentation de granulés de bois ou de biomasse végétale pour la vente au détail ou en gros sur tout moyen de communication y compris Internet. Etudes de marché, recherche pour affaire, analyse de prix de revient ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques dans le domaine de l'énergie renouvelable sous forme de biomasse végétale et forestière.