Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALFLEURI PATES D'ALSACE
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97666703
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2027

Présentation de la marque VALFLEURI PATES D'ALSACE

Déposée le 27 février 1997 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALFLEURI PATES D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître F. BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence domicilié(e) 16 RUE MASSENET - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque VALFLEURI PATES D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALFLEURI PATES D'ALSACE arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : REINE D'ALSACE , NOUILLES BOULANGERES , VALFLEURI NATURELLEMENT BONNES , ACTIVE LIGNE , FORTIMINE , VALFLEURY , LE BON GOUT DE LA VIE , VALFLEURI TERRES LOINTAINES , EQUILIBRE ET BIEN-ETRE , FLORIVAL


VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3-5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621


Maître F. BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence - 16 RUE MASSENET - 67000 - STRASBOURG - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2006 n°2327328 - Publication au BOPI 2006-11-17

Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination n°448500 - Publication au BOPI 2007-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640634 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-16

Errata sur les renouvellements - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; champignons, salades de légumes; gelées; confitures; ufs, lait; sauces à salade; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats prépar à base de pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; épices, glace à rafraîchir; sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.