Présentation de la marque QUALITE TRAITEUR PATES d'ALSACE
Déposée le 28 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « QUALITE TRAITEUR PATES d'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence domicilié(e) 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque QUALITE TRAITEUR PATES d'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3-5 Rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621
Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence - 16 Rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411193 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703617 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-18
Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conserves, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson et/ou de fruits et légumes ; préparations pour faire des bouillons, conserves de volailles, de poisson, de viandes, de gibier ; champignons, salades de légumes et de fruits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie sucrée et salée, gâteaux, confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaires. Pâtes alimentaires, nouilles, spaghetti ; mets, plats cuisinés, plats préparés à base de pâtés alimentaires ; macaronis, ravioli ; mets, plats cuisinés, plats préparés à base de riz ; petits-fours, pizzas, semoule. Services de restauration (alimentation), services de restauration rapide ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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