Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AMBASSADE SARLADAISE
VALETTE FOIS GRAS, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99800978
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2019

Présentation de la marque L'AMBASSADE SARLADAISE

Déposée le 30 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE FOIS GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMBASSADE SARLADAISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALETTE FOIS GRAS domicilié(e) - 46300 - SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AMBASSADE SARLADAISE est expirée depuis le 30 juin 2019.


VALETTE FOIS GRAS, Société par actions Simplifiée - Array - 46300 - SAINT-CLAIR - France - SIREN 327843603


Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2009 n°2401720 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-18

Errata sur les renouvellements - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Foie gras. Spécialités à base de foie gras. Plats cuisinés à base de viande de volaille. Terrines, champignons truffes, sauces. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.