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Marques déposées par madame VALETTE-CLARY ANTONIA
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DOMAINE DU PECH DE CLARY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PECH DE CLARY
Mme VALETTE-CLARY ANTONIA

Numéro de dépôt :
94543999
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque DOMAINE DU PECH DE CLARY

Déposée le 7 novembre 1994 par madame VALETTE-CLARY ANTONIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DOMAINE DU PECH DE CLARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est madame VALETTE-CLARY ANTONIA domicilié(e) DOMAINE DU PECH DE CLARY, 46090 LAMAGDELAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M VALETTE-CLARY A. - France.

La marque DOMAINE DU PECH DE CLARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PECH DE CLARY est expirée depuis le 7 novembre 2004.


Mme VALETTE-CLARY ANTONIA - DOMAINE DU PECH DE CLARY, 46090 LAMAGDELAINE - France


M VALETTE-CLARY A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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