Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les cailloux du doubs
Mme. valerie monnin

Numéro de dépôt :
3871141
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/11/2021
les cailloux du doubs de valerie monnin

Présentation de la marque les cailloux du doubs

Déposée le 3 novembre 2011 par madame valerie monnin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « les cailloux du doubs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est madame valerie monnin domicilié(e) 10 rue clemanceau - 25200 - montbeliard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. valerie monnin domicilié(e) 10 rue clemanceau - 25200 - montbeliard - France.

La marque les cailloux du doubs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les cailloux du doubs est expirée depuis le 3 novembre 2021.


Mme. valerie monnin - 10 rue clemanceau - 25200 - montbeliard - France


Mme. valerie monnin - 10 rue clemanceau - 25200 - montbeliard - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.