Déposée le 4 septembre 2011 par Valérie Costa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « La promesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est Valérie Costa domicilié(e) Les Mimosas B3, Rue des Buissons Ardents - 83400 - HYERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Costa domicilié(e) Les Mimosas B3, Rue des Buissons Ardents - 83400 - HYERES - France.
La marque La promesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La promesse est expirée depuis le 4 septembre 2021.
Valérie Costa - Les Mimosas B3, Rue des Buissons Ardents - 83400 - HYERES - France
Valérie Costa - Les Mimosas B3, Rue des Buissons Ardents - 83400 - HYERES - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 8 février 2012 - Renonciation partielle n°569373 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08
Inscription le 8 février 2012 - Changement d'adresse n°569372 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08
Inscription le 18 mai 2017 - Changement d'adresse n°700403 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping.
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