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Marques déposées par madame VALERIE BESNARD
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OPEN DIVISION II Open division 2
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPEN DIVISION II Open division 2
Mme. VALERIE BESNARD, Agissant pour le compte de la société "ASSOCIATION OPEN DIVISION 2" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4144798
Date de dépôt :
27/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2024
OPEN DIVISION II Open division 2 de VALERIE BESNARD

Présentation de la marque OPEN DIVISION II Open division 2

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2014 par madame VALERIE BESNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN DIVISION II Open division 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est madame VALERIE BESNARD domicilié(e) 1 RUE DU PENQUER - 29860 - PLABENNEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. VALERIE BESNARD domicilié(e) 1 RUE DU PENQUER - 29860 - PLABENNEC - France.

La marque OPEN DIVISION II Open division 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN DIVISION II Open division 2 arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.


Mme. VALERIE BESNARD, Agissant pour le compte de la société "ASSOCIATION OPEN DIVISION 2" en cours de formation - 1 RUE DU PENQUER - 29860 - PLABENNEC - France


Mme. VALERIE BESNARD - 1 RUE DU PENQUER - 29860 - PLABENNEC - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Activités sportives et culturelles.