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Marques déposées par madame Valérie Aslan de Fontenaille
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ASLAN DE FONTENAILLE VALERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASLAN DE FONTENAILLE VALERIE
Mme. Valérie Aslan de Fontenaille

Numéro de dépôt :
4038096
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2023
ASLAN DE FONTENAILLE VALERIE de Valérie Aslan de Fontenaille

Présentation de la marque ASLAN DE FONTENAILLE VALERIE

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2013 par madame Valérie Aslan de Fontenaille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASLAN DE FONTENAILLE VALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est madame Valérie Aslan de Fontenaille domicilié(e) appartement 1507, 3555 Cote des Neiges, MONTREAL QC H3H1V2 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE JARIEL Jean-Baptiste AVOCAT, M. Jean-Baptiste LE JARIEL domicilié(e) 18 avenue Maréchal de Saxe - 69006 - LYON - France.

La marque ASLAN DE FONTENAILLE VALERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038096.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASLAN DE FONTENAILLE VALERIE est expirée depuis le 8 octobre 2023.


Mme. Valérie Aslan de Fontenaille - appartement 1507, 3555 Cote des Neiges, MONTREAL QC H3H1V2 - Canada


LE JARIEL Jean-Baptiste AVOCAT, M. Jean-Baptiste LE JARIEL - 18 avenue Maréchal de Saxe - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.