Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ordre Souverain de l'épée à la Rose (O.S.E.R.)
M. Valère Igor Lélian Prosperi

Numéro de dépôt :
4132842
Date de dépôt :
11/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/11/2024
Ordre Souverain de l\'épée à la Rose (O.S.E.R.) de Valère Igor Lélian Prosperi

Présentation de la marque Ordre Souverain de l'épée à la Rose (O.S.E.R.)

Déposée le 11 novembre 2014 par monsieur Valère Igor Lélian Prosperi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ordre Souverain de l'épée à la Rose (O.S.E.R.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Valère Igor Lélian Prosperi domicilié(e) 57 rue Saint Ausonne - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Valère Igor Lélian Prosperi domicilié(e) 57 rue Saint Ausonne - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque Ordre Souverain de l'épée à la Rose (O.S.E.R.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordre Souverain de l'épée à la Rose (O.S.E.R.) est expirée depuis le 11 novembre 2024.

Valère Igor Lélian Prosperi a également déposé les autres marques suivantes : Valère Tattoo & Body-Piercing


M. Valère Igor Lélian Prosperi - 57 rue Saint Ausonne - 16000 - ANGOULEME - France


M. Valère Igor Lélian Prosperi - 57 rue Saint Ausonne - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.