Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAS
VALEO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1371948
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2006
VAS de VALEO

Présentation de la marque VAS

Déposée le 25 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2072814) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle, Monsieur Marc LEMAIRE domicilié(e) (dossier no 2072814) - France.

La marque VAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAS est expirée depuis le 25 septembre 2006.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO (société anonyme) - 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2072814) - France - SIREN 552030967


VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle, Monsieur Marc LEMAIRE - (dossier no 2072814) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 1996 n°2072814 - Publication au BOPI 1996-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Tubes à ailettes, aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, ventilateurs, convecteurs, échangeurs de température, radiateurs, chaudronnerie, chaudières, installations de chauffage et spécialement installations de chauffage urbain, utilisant comme fluide véhicule de chaleur soit de l'eau chaude sous pression, soit un fluide spécial capable d'atteindre de très hautes températures sous la pression atmosphérique;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais;machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, grands instruments pour l'agriculture, couveuses;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection, de secours, de sauvetage et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de conditionnement d'air, en particulier pour véhicules automobiles;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; toutes les pièces constitutives, les pièces détachées et les accessoires de tous les appareils, machines et articles ci-dessus énumérés, en particulier ceintures de sécurité et appareils de sécurité en général.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.