Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMINDUSTRIE
VALEO, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1478063
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1997

Présentation de la marque SIMINDUSTRIE

Déposée le 8 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMINDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 64, avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque SIMINDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMINDUSTRIE est expirée depuis le 8 décembre 1997.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO, (société anonyme) - 64, avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS. - France


Robert H U D - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Machines et machines-outils;moteurs accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture.Transmissions, accouplements, coupleurs, convertisseurs de couple, embrayages, ralentisseurs et freins de toute nature, et leurs organes et dispositifs de commande, notamment mécaniques, électromécaniques et électromagnétiques.Electro-aimants, notamment de portage.Matériels pour la séparation, le tri ou l'enrichissement des matériaux, notamment des minerais et métaux, et leurs accessoires, notamment électriques ou électromagnétiques, Installations et machines pour les travaux publics et les travaux maritimes, leurs organes et leurs dispositifs de commande et de contrôle, notamment installations et machines de dragage, en particulier dragues à godets, dragues suceuses, pontons de dragages, installations et machines de forage et de creusage, en particulier haveuses de mines, machines de creusement de fondations et machines pour l'ensouillage et de désensouillage d'oléoducs;appareils de manutention et de levage, leurs organes et leurs dispositifs de commande et de contrôle, notamment grues de toutes sortes et treuils de toutes capacités;machines pour le traitement des matériaux, en particulier désagrégateurs, leurs organes et leurs dispositifs de commande et de contrôle;moteurs, moteurs hydrauliques;moteurs freins;réducteurs;tous équipements hydrauliques de barges, plates-formes ou installations analogues pour travaux maritimes au large;matériel pour peinture et revêtement;générateurs électriques;centrales à béton fixes, leurs éléments et leurs équipements;malaxeurs, tours de mélange, distributeurs, élévateurs, transporteurs à vis, à courroies ou à bandes, transporteurs pneumatiques pour ciment ou autres matériaux de construction, pompes à injection de ciment;garnitures de friction et garnitures antifriction;sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en - ou revêtus de - corps de friction ou antifriction;couveuses.Appareils, instruments, machines et matériels scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF) et électromagnétiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;décéléromètres;bascules, bascules automatiques, bascules totalisatrices, bascules intégratrices, dosomètres, rouleaux intégrateurs, transporteurs peseurs, totalisateurs de pesées, indicateurs de pesées, pesons, pesons à compression, à traction, à flexion;moteurs électriques, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules;appareils ozoniseurs d'air;appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs éléments constitutifs et en particulier moteurs, dispositifs propulseurs pour véhicules fluviaux et maritimes;transmissions, réducteurs, embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle;ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle;ceintures de sécurité pour passagers de véhicules;accessoires appartenant à la classe 12 pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules; matériels roulants pour les travaux publics, installations mobiles de centrale à béton, camions malaxeurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.