Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALEO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1570706
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2000
Marque figurative de VALEO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570706.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2000.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO (S.A.) - 43, rue Bayen, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Appareils et dispositifs électriques ou électroniques, en particulier: dispositifs de mesure et d'enregistrement;dispositifs d'éclairage;dispositifs au sol pour le réglage des phares de véhicules;dispositifs de réglage de phares à bord des véhicules;dispositifs de lumières clignotantes et centrales de commande;dispositifs d'allumage;dispositifs de commande d'essuie-glace et d'essuie-phare;dispositifs de commande, de surveillance et de protection pour machines tournantes, en particulier: régulateurs;dispositifs de redressement de tension;dispositifs de commande de moteurs;dispositifs de condamnation de portes, en particulier: serrures de portes de véhicules;dispositifs de commande de freinage, en particulier pour anti-blocage de roues et pour freins industriels, dispositifs de commande de transmission;dispositifs de commande d'embrayage;dispositifs de commande d'accouplement électrique ou hydraulique;dispositifs de commande pour appareils de manutention, en particulier: treuils et enrouleurs;dispositifs de commande de climatisation;dispositifs de sécurité;dispositifs de commande pour cuisson, cuisinières, poëles, radiateurs, convecteurs, couteaux électriques.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;tout ou parties d'équipements, en particulier: dispositifs d'éclairage;dispositifs d'allumage;dispositifs de commande de démarrage de moteurs;dispositifs de commande d'essuie-glace, d'essuie-phare, de lave-glace, d'avertisseurs sonores ou lumineux, de machines tournantes;dispositifs d'affichage au tableau de bord de paramètres de conduite moteur de véhicule;dispositifs de condamnation de portes et de bouchons de réservoir;dispositifs de commande d'embrayage, d'accouplement électrique ou hydraulique, de freinage et de transmission;dispositifs de commande de régulation;dispositifs de commande de climatisation;dispositifs de sécurité; dispositifs de commande pour matériels de travaux publics

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.