(Marque figurative) VALEO
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 mars 1985 par la société VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2044469) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle Monsieur Marc LEMAIRE domicilié(e) (dossier no 2044469) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302205.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 mars 2005.
VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR
VALEO - 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2044469) - France - SIREN 552030967
VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle Monsieur Marc LEMAIRE - (dossier no 2044469) - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 1995 n°2044469 - Publication au BOPI 1995-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Machines et machines-outils, outils pour machines, moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs électriques, pompes à essence, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couple, embrayages, ralentisseurs et freins de toute nature, leurs organes et leurs dispositifs de commande et de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques, garnitures de friction et garnitures antifriction;sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en - ou revêtus de - corps de friction ou antifriction;électro-aimants de portage;matériels (séparateurs) pour la séparation, le tri ou l'enrichissement des matériaux, notamment des minerais et métaux et leurs accessoires, notamment électriques, électrostatiques ou électromagnétiques;grands instruments pour l'agriculture, couveuses;appareils électriques, en particulier : dispositif d'allumage électrique ou électronique pour moteurs à combustion interne, bougies d'allumage, magnétos, générateurs électriques, alternateurs, régulateurs, démarreurs, dynamo démarreurs;matériel pour peinture et revêtement, centrales à béton fixes, leurs éléments et leurs équipements, malaxeurs, tours de mélange, distributeurs, élévateurs, transporteurs à vis, à courroies ou à bandes, transporteurs pneumatiques, notamment pour ciment ou autres matériaux de construction, pompes à injection de ciment.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques;appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), en particulier appareils de mesure et d'enregistrement, dispositifs au sol pour le réglage des phares de véhicules, dispositifs de réglage de phares à bord de véhicules, condensateurs, accumulateurs, batteries d'accumulateurs, coupe-batteries, distributeurs d'allumage, bobines électriques, allume-cigares, régulateurs, allumeurs, bobines d'allumage, relais électriques, conducteurs, avertisseurs sonores ou lumineux, dispositifs de lumières clignotantes et centrales de commande, contacteurs électriques, conjoncteurs électroniques, commutateurs, interrupteurs et boutons de démarrage, résistances de réchauffage, parties et accessoires de ces produits, appareils électro-ménagers, en particulier : aspirateurs, cireuses, couteaux électriques;appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement;bascules, bascules automatiques, bascules totalisatrices, bascules intégratrices, dosomètres, rouleaux intégrateurs, transporteurs-peseurs, totalisateurs de pesée, pesons, pesons à compression, à traction, à flexion;décéléromètres;circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;électro-aimants;appareils ozoniseurs d'air;appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule.Installations d'éclairage, en particulier appareils d'éclairage pour automobiles, phares ou projecteurs, phares de recul, phares anti-brouillard, phares de longue portée, lumières tournantes, catadioptres (réflecteurs et réfracteurs), installations comportant des phares ou projecteurs, projecteurs de complément, avertisseurs lumineux;installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, en particulier appareils électro-ménagers pour chauffage, cuisson et réfrigération;plaques chauffantes;indicateurs de position pour vannes et robinets et leurs éléments;aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs, échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes, chaudières, installations de chauffage central, installation de chauffage urbain;appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande et de contrôle.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau, en particulier véhicules automobiles;moteurs et moteurs électriques pour véhicules terrestres;transmissions, embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle;ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules terrestres, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle;appareils électriques destinés aux véhicules terrestres, en particulier générateurs, démarreurs, motoventilateurs, temporisateurs pour diesel, moteurs d'essuie-glaces et d'essuie-phares, dispositifs de lumières clignotantes;essuie-glaces et essuie-phares, porte-balais et balais d'essuie-glaces et d'essuie-phares, lave-glaces, avertisseurs sonores;timonerie d'essuie-glaces, timonerie pour appareils à bord de véhicules;bouchons de réservoirs;rétroviseurs;ceintures de sécurité pour passagers de véhicules;tous accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules; matériels roulants pour les travaux publics, installations mobiles de centrale à béton, camions malaxeurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.