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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALEO
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EUROCLUTCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROCLUTCH
VALEO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1516048
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque EUROCLUTCH

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROCLUTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2137370) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier GAMONAL VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2137370) - France.

La marque EUROCLUTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROCLUTCH est expirée depuis le 23 février 2009.

VALEO a également déposé les autres marques suivantes : FERLEC , PLUME d'OR de l'AUTOMOBILE , VARIOTURBO , SEV ELECTRONIQUE , FABIENNE , HAUTE PERFORMANCE , OS , DBR , DTP , DBR


VALEO (société anonyme) - 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2137370) - France - SIREN 552030967


Monsieur Didier GAMONAL VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle - (dossier no 2137370) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 1999 n°2137370 - Publication au BOPI 1999-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Transmissions, embrayages, dispositifs de commande d'embrayages, en particulier électro-mécaniques, boîtiers de commande d'embrayages, en particulier électroniques, pour véhicules, en particulier automobiles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.