Déposée le 25 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) VALEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLUTCHTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2122365) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 967 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Monsieur Marc LEMAIRE Département Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2122365) - France.
La marque CLUTCHTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO (société anonyme) - 43, rue Bayen, 75017 PARIS (dossier no 2122365) - France - SIREN 552030967
VALEO MANAGEMENT SERVICES Monsieur Marc LEMAIRE Département Propriété Industrielle - (dossier no 2122365) - France
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1998 n°2122365 - Publication au BOPI 1998-07-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 23 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°387459 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387458 - Publication au BOPI 2004-02-23
Transmissions, embrayages, dispositifs de commande d'embrayages, en particulier électro-mécaniques, boîtiers de commande d'embrayages, en particulier électroniques, pour véhicules, en particulier automobiles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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