Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALOPTIC
VALEO VISION société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99771430
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/01/2019

Présentation de la marque VALOPTIC

Déposée le 27 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VALOPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION domicilié(e) 34 rue Saint André,93012 BOBIGNY (dossier no 2396104) - 93012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2396104) - 75017 - France.

La marque VALOPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALOPTIC est expirée depuis le 27 janvier 2019.

VALEO VISION a également déposé les autres marques suivantes : Z BEAM CIBIE , ELYSEE , TURINI , MEGALUX , DYNAMIC GRAPHIC DISPLAY , (Marque figurative) , EUROBEAM , S3-6000 , JOS , Cibié Turini


VALEO VISION société par actions simplifiée - 34 rue Saint André,93012 BOBIGNY (dossier no 2396104) - 93012 - France - SIREN 950344333


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2396104) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2396104 - Publication au BOPI 2009-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Inscription le 17 juin 2009 - Changement de nature juridique n°499921 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17

Dispositifs d'éclairage et de signalisation pour les véhicules, à savoir projecteurs code et/ou route, projecteurs antibrouillard, projecteurs de complément, feux de signalisation.