Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SC2
VALEO VISION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92417458
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012

Présentation de la marque SC2

Déposée le 30 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SC2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO VISION domicilié(e) 34 rue Saint André,93000 BOBIGNY (dossier no 2219405) - 93000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 344 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2219405) - 75017 - France.

La marque SC2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SC2 est expirée depuis le 30 avril 2012.

VALEO VISION a également déposé les autres marques suivantes : Z BEAM CIBIE , ELYSEE , TURINI , MEGALUX , DYNAMIC GRAPHIC DISPLAY , (Marque figurative) , EUROBEAM , S3-6000 , JOS , Cibié Turini


VALEO VISION, société par actions simplifiée - 34 rue Saint André,93000 BOBIGNY (dossier no 2219405) - 93000 - France - SIREN 950344333


RINUY, SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2219405) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 11 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344594 - Publication au BOPI 2002-04-11

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2002 n°2219405 - Publication au BOPI 2002-04-11

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Dispositif d'éclairage, de signalisation, pour véhicules automobiles; projecteurs, feux, pour véhicules