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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALENTINs
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FREGATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREGATE
VALENTIN SAS, (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
93482366
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013

Présentation de la marque FREGATE

Déposée le 3 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALENTINs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALENTINs domicilié(e) 43, rue de Vaudricourt,80130 BOURSEVILLE,FRANCE (dossier no 2246518) - 80130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 780 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2246518) - 75116 - France.

La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREGATE est expirée depuis le 21 juillet 2013.

VALENTINs a également déposé les autres marques suivantes : FORTUNE , CARROUSEL


VALENTIN SAS, (Société par actions simplifiée) - 43, rue de Vaudricourt,80130 BOURSEVILLE,FRANCE (dossier no 2246518) - 80130 - France - SIREN 615780137


Cabinet LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2246518) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246518 - Publication au BOPI 2003-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

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