Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) VAL INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAL INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL INFORMATIQUE domicilié(e) Technoparc 1 - L'Occitane - BP 561,31674 LABEGE Cedex (dossier no 2218213) - 31674 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 691 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. VAL INFORMATIQUE, Société Anonyme domicilié(e) Technoparc 1, Avenue de l'Occitane,31674 LABEGE (dossier no 2218213) - 31674 - France.
La marque VAL INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAL INFORMATIQUE, Société Anonyme - Technoparc 1 - L'Occitane - BP 561,31674 LABEGE Cedex (dossier no 2218213) - 31674 - France - SIREN 334691987
S.A. VAL INFORMATIQUE, Société Anonyme - Technoparc 1, Avenue de l'Occitane,31674 LABEGE (dossier no 2218213) - 31674 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2218213 - Publication au BOPI 2002-03-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 22 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°65352 - Publication au BOPI 1992-07-22
Inscription le 18 avril 2002 - Demande de relevé de déchéance n°344645 - Publication au BOPI 2002-04-18
Inscription le 3 juin 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°346748 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 4 juillet 2006 - Résiliation de licence n°437097 - Publication au BOPI 2006-07-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Ordinateurs et périphériques d'ordinateur, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, matériels et produits informatiques, électroniques, programmes d'ordinateur.Services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires; services de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques.Services de communications; télématique, transmission d'informations contenues dans des bases de données; communication par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique.Services d'éducation, services de formation; édition et notamment édition de programmes d'ordinateur.Services de conseils en informatique; services de programmation informatique; services de conception de logiciels; services de maintenance dans le domaine informatique; location de logiciels, location d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, mise à jour de logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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