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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Val de Mercy Grands Vins
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Le Vieux Fort
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Vieux Fort
Val de Mercy Grands Vins, SARL

Numéro de dépôt :
3909955
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
Le Vieux Fort de Val de Mercy Grands Vins

Présentation de la marque Le Vieux Fort

Déposée le 2 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Val de Mercy Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Vieux Fort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Val de Mercy Grands Vins domicilié(e) 8 Promeade du Tertre - 89530 - Chitry - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 054 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Val de Mercy Grands Vins, M. Fred Zimmer domicilié(e) 8 Promeade du Tertre - 89530 - Chitry - France.

La marque Le Vieux Fort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Vieux Fort est expirée depuis le 2 avril 2022.

Val de Mercy Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : Baron de Coulanges


Val de Mercy Grands Vins, SARL - 8 Promeade du Tertre - 89530 - Chitry - France - SIREN 343054474


Val de Mercy Grands Vins, M. Fred Zimmer - 8 Promeade du Tertre - 89530 - Chitry - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.