(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 février 1998 par la Société Anonyme (SA) VACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718701.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2008.
VACHETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mars 2003 - Changement d'adresse n°367413 - Publication au BOPI 2003-03-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13