Déposée le 10 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) V33
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « COULEURS NATURE V33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-50 du 15 décembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) V33 domicilié(e) La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 AVENUE Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque COULEURS NATURE V33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633628 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-30
Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de traitement et d'imprégnation du bois et notamment des parquets ; produits pour la vitrification des sols et notamment des parquets ; préservatifs contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la rouille ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ; mastic à l'huile, mastic (résine naturelle), enduits (mastics) pour le bois (pâte à bois), enduits pour le bois (peintures), résine naturelle à l'état brut à base de bois (bois synthétique), huiles pour la conservation du bois ; produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences).
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