Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.F.P. France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « US Vaping » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V.F.P. France domicilié(e) Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel - 77290 - Mitry-Mory - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 799 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain VIRET domicilié(e) 6 RUE JEAN MARIDOR - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque US Vaping a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V.F.P. France, S.A.S. - Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel - 77290 - Mitry-Mory - France - SIREN 794799056
M. Romain VIRET - 6 RUE JEAN MARIDOR - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques ;
Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques.
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