Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONNELLERIE VERNOU
V.B.C. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99831662
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque TONNELLERIE VERNOU

Déposée le 17 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) V.B.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONNELLERIE VERNOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V.B.C domicilié(e) 16200 JULIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 422 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL SOCIETE D'AVOCATS Maître GUERET-VILLERET - France.

La marque TONNELLERIE VERNOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONNELLERIE VERNOU est expirée depuis le 17 décembre 2009.


V.B.C. SOCIETE ANONYME - 16200 JULIENNE - France - SIREN 414422717


FIDAL SOCIETE D'AVOCATS Maître GUERET-VILLERET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504653 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Tonneaux en bois.