Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BELLE ENDORMIE
V AND B, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4099588
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2024
LA BELLE ENDORMIE de V AND B

Présentation de la marque LA BELLE ENDORMIE

Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V AND B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE ENDORMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V AND B domicilié(e) 2 rue De La Roberderie, ZI BELLITOURNE - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 787 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque LA BELLE ENDORMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE ENDORMIE arrivera à expiration en date du 20 juin 2024.

V AND B a également déposé les autres marques suivantes : CAUTO CAUTO , V AND BTV V&BTV LA WEB TV DE V AND B , Chateau DU CONTE , SPIRIT COLLECTION , ÖPPEN , GWAI ARRANGE AUX FRUITS , THE LITTLE IRISH THING BY V AND B , GARGALOU , TROQUET CANAILLE , BARJAK'


V AND B, Société par actions simplifiée - 2 rue De La Roberderie, ZI BELLITOURNE - 53200 - AZE - France - SIREN 434787529


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Bières ; apéritifs sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; limonades ; sodas ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; cidres ; digestifs ; eaux de vie ; spiritueux ;

Service de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de tous les produits suivants bières, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, digestifs, eaux de vie, spiritueux ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide aux franchisés dans l'exploitation ou l'organisation des commerces de vente au détail de tous les produits suivants, bières, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, digestifs, eaux de vie, spiritueux.