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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) V AND B
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Chateau DU CONTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chateau DU CONTE
V AND B, SAS

Numéro de dépôt :
3492185
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2027
Chateau DU CONTE de V AND B

Présentation de la marque Chateau DU CONTE

Déposée le 30 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V AND B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau DU CONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V AND B domicilié(e) ZI BELLITOURNE, 2 RUE DE LA ROBERDERIE - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 787 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOUVET SANDRINE domicilié(e) ZI BELLITOURNE, 2 RUE DE LA ROBERDERIE - 53200 - AZE - France.

La marque Chateau DU CONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau DU CONTE arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

V AND B a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ENDORMIE , CAUTO CAUTO , V AND BTV V&BTV LA WEB TV DE V AND B , SPIRIT COLLECTION , ÖPPEN , GWAI ARRANGE AUX FRUITS , THE LITTLE IRISH THING BY V AND B , GARGALOU , TROQUET CANAILLE , BARJAK'


V AND B, SAS - ZI BELLITOURNE, 2 RUE DE LA ROBERDERIE - 53200 - AZE - France - SIREN 434787529


Mme BOUVET SANDRINE - ZI BELLITOURNE, 2 RUE DE LA ROBERDERIE - 53200 - AZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 14 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°704410 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-14

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2017 n°2643424 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château du Conte ”.