Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURSUS
V.A.G France s.a.

Numéro de dépôt :
94550412
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2004

Présentation de la marque CURSUS

Déposée le 20 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) V.A.G France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CURSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V.A.G France domicilié(e) 105 bis Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.A.G France s.a. - France.

La marque CURSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURSUS est expirée depuis le 20 décembre 2004.

V.A.G France a également déposé les autres marques suivantes : FOREST HILL , 100 OPERATIONS SANS RENDEZ-VOUS , CARIOCA , ABERDEEN , G 40 , OCCASIONS V.A.G, VOUS POUVEZ DORMIR TRANQUILLE , "TOUR DE MAIN" , (Marque figurative) , PREMIA , APPEAL


V.A.G France s.a. - 105 bis Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France - SIREN 602025538


V.A.G France s.a. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir: leurs moteurs, amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs antiéblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare - chocs, plombs pour équilibrage des roues, pneumatiques, porte - bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volant, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau